PRESTATIONS D'ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTEE POUR LES SENIORS DU CCAS ANGERS

La présente consultation concerne un marché de prestation d'activité physique adaptée pour les seniors du centre communal d'action sociale d'Angers. Lieu d'exécution : Angers et agglomération angevine L'exécution des prestations est soumise au respect des conditions sanitaires édictées par les autorités compétentes. La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte en application de l'article R.2123-1-1° du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, s'exécutant via l'émission de bons de de commande en application des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. Le contrat est conclu à compter de sa notification pour une durée un an et reconductible un an, soit une durée totale de deux ans.