Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Conformément à l'article L.111-23 du Code de Construction et de l'Habitation, les stipulations du présent Cahier des clauses particulières concernent la réalisation d'une mission de contrôle technique (CT)
Lose (4)
Interessiert an dieser Ausschreibung?
Melden Sie sich kostenlos an und erhalten Sie automatische Benachrichtigungen für ähnliche Ausschreibungen mit KI-gestützter Analyse.