Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le détail des missions confiées au titulaire figure dans le cahier des clauses techniques particulières
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Chacun des lots sont décomposés en une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles :
1) Lot 1
Tranche ferme : ensemble de l'étude de maitrise d'oeuvre et études réglementaires
Tranche optionnelle 1 : Etude d'évaluation environnementale
2) Lot 2
Tranche ferme : ensemble de l'étude de maitrise d'oeuvre et études réglementaires
Tranche optionnelle 1 : Mise à jour de l'étude de dangers BV Allan
Tranche optionnelle 2 :Nouvelle demande d'autorisation environnementale avec mise à jour de l'étude de dangers BV Allan
Tranche optionnelle 3 : Etude d'évaluation environnementale
Lose (2)
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