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Diagnostic et entretien des forages et puits

Auftraggeber
Veröffentlicht
19.08.2026
Angebotsfrist
22.09.2026
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le diagnostic doit permettre d'évaluer l'état général des ouvrages selon les dispositions de l'Arrêté du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102 du 2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux sondage, forage, création de puits ou d'ouvrage souterrain soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 1.1.1.0 de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993 modifié
2 Lose

Zeitplan

Veröffentlichung
19.08.26
Abgabefrist
22.09.26
Vertragsbeginn
20.10.26

Ausschreibung

Reichweite
EU-weit
Vergabeart
Nichtoffenes Verfahren
Vertragsart
Rahmenvereinbarung
Geschätzter Wert
2.000.000 €
Erfüllungsort
Tours, Deutschland
Vertragslaufzeit
24 Tage
E-Mail
commandepublique@tours-metropole.fr
Telefon
0247801111
Website
https://tours-metropole.fr/

Eignungs- & Bewertungskriterien

Eignungskriterien

  • Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

  • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

  • Déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

  • Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat

  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

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Vergabeunterlagen

Vertragsentwurf287 KB4 Seiten
Kalkulation124 KB2 Tabellen
Projektplan56 KB16 Seiten
Vertragsbedingungen24 KB32 Seiten
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