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Entretien et retrait des déchets quartier Rabière, parc de la Rabière, squares et aires de jeux quartier Rabière

Auftraggeber
Veröffentlicht
29.07.2026
Angebotsfrist
14.09.2026
Le présent marché a pour objet l'entretien d'une partie du quartier de la Rabière, squares, parc, aires de jeux, en balayage manuel, piquetage, soufflage des feuilles, désherbage des trottoirs, exclusivement sur le domaine public. le contrat est un marché ordinaire, avec une partie en accord-cadre à bons de commande avec maximum.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires pour la partie ordinaire. Sur la partie à bons de commande les prestations sont rémunérées par des prix unitaires, et feront l'objet d'un bon de commande pour toute prestation supplémentaire. Le montant maximum de ces prestations ne dépassera pas 20.000 euro(s) H.T. par période soit 40.000 euro(s) sur la durée totale du marché. Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans renouvelable 1 fois la durée du marché est de 4 ans maximum. L'exécution des prestations ainsi que l'accord-cadre débutent à compter du 1er janvier 2027. En vertu de l'article L. 2113-12 et L. 2113-13 du Code de la commande publiqueLe contrat est un contrat réservé

Zeitplan

Veröffentlichung
29.07.26
Abgabefrist
14.09.26
Öffnung
15.09.26
Vertragsbeginn
01.01.27

Ausschreibung

Reichweite
EU-weit
Vergabeart
Offenes Verfahren
Erfüllungsort
Tours, Deutschland
Vertragslaufzeit
24 Tage
E-Mail
commandepublique@tours-metropole.fr
Telefon
0247801111
Website
https://tours-metropole.fr/

Eignungs- & Bewertungskriterien

Eignungskriterien

  • Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

  • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.frdéclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

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Lose (1)

Vergabeunterlagen

Projektplan156 KB32 Seiten
Vertragsbedingungen78 KB6 Seiten
Vertragsentwurf37 KB12 Seiten
Kalkulation203 KB2 Tabellen
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