L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'objet de la prestation concerne les transports terrestres de patients à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Bretagne
Lose (5)
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